Vous êtes ici :

Mentions légales

Mentions légales

Propriété intellectuelle et contrefaçons

Motorsport Is Generous est propriétaire des droits de propriété intellectuelle et détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site internet, notamment les textes, images, graphismes, logos, vidéos, architecture, icônes et sons.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de Motorsport Is Generous.
Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

Design, programmation et hébergement

Les éléments graphiques et techniques du site ont été réalisés par Motorsport Is Generous
Ce site est hébergé par Hostinger.

Il est rappelé que le secret de toute correspondance n’est pas garanti sur le réseau Internet et que chaque utilisateur doit prendre toutes les mesures pour protéger ses propres données et/ou logiciels des éventuels virus circulant sur Internet. Nous ne recueillons et ne stockons aucune donnée personnelle.

Limitations de responsabilité

Motorsport Is Generous ne pourra être tenu pour responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l’utilisateur, lors de l’accès au site https://www.mig-asso.com

Motorsport Is Generous décline toute responsabilité quant à l’utilisation qui pourrait être faite des informations et contenus présents sur https://www.mig-asso.com

Motorsport Is Generous s’engage à sécuriser au mieux le site https://www.mig-asso.com, cependant sa responsabilité ne pourra être mise en cause si des données indésirables sont importées et installées sur son site à son insu.

Des espaces interactifs (espace contact ou commentaires) sont à la disposition des utilisateurs. Motorsport Is Generous se réserve le droit de supprimer, sans mise en demeure préalable, tout contenu déposé dans cet espace qui contreviendrait à la législation applicable en France, en particulier aux dispositions relatives à la protection des données.

Le cas échéant, Motorsport Is Generous se réserve également la possibilité de mettre en cause la responsabilité civile et/ou pénale de l’utilisateur, notamment en cas de message à caractère raciste, injurieux, diffamant, ou pornographique, quel que soit le support utilisé (texte, photographie …).

CNIL et gestion des données personnelles

Conformément aux dispositions de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée, l’utilisateur du site https://www.mig-asso.com dispose d’un droit d’accès, de modification et de suppression des informations collectées. Pour exercer ce droit, cliquez ici et remplissez notre formulaire.

Pour plus d’informations sur la façon dont nous traitons vos données (type de données, finalité, destinataire…), lisez notre Politique de Confidentialité.

Il est également possible de déposer une réclamation auprès de la CNIL.

Liens hypertextes et cookies

Le site https://www.mig-asso.com contient des liens hypertextes vers d’autres sites et dégage toute responsabilité à propos de ces liens externes ou des liens créés par d’autres sites vers https://www.mig-asso.com

La navigation sur le site https://www.mig-asso.com est susceptible de provoquer l’installation de cookie(s) sur l’ordinateur de l’utilisateur.

Un « cookie » est un fichier de petite taille qui enregistre des informations relatives à la navigation d’un utilisateur sur un site. Les données ainsi obtenues permettent d’obtenir des mesures de fréquentation, par exemple.

Vous avez la possibilité d’accepter ou de refuser les cookies en modifiant les paramètres de votre navigateur. Aucun cookie ne sera déposé sans votre consentement.

Les cookies sont enregistrés pour une durée maximale de 12 mois.

Pour plus d’informations sur la façon dont nous faisons usage des cookies, lisez notre Politique de Confidentialité.

Droit applicable et attribution de juridiction.

Tout litige en relation avec l’utilisation du site https://www.mig-asso.com est soumis au droit français. En dehors des cas où la loi ne le permet pas, il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents de Le Mans.

Edition du site

Ce site est édité par Motorsport Is Generous dont il est la propriété.
Siège social : 13 rue de la Martinière, 72300 SABLE-SUR-SARTHE

Nous contacter :

E-mail : formulaire de contact

Directeur de la publication: M. Laurent Sauzeau

Hébergeur :
Hostinger
03224 Vilnius

Autres contributeurs : Shutterstock (photos), Spyk Photos, Thomas Courtemanche Photographies , Héloïse Fronval